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Marques déposées par monsieur Gausserand Patrice
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Saveurs du Tarn
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveurs du Tarn
M. Gausserand Patrice

Numéro de dépôt :
3909358
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2022
Saveurs du Tarn de Gausserand Patrice

Présentation de la marque Saveurs du Tarn

Déposée le 29 mars 2012 par monsieur Gausserand Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saveurs du Tarn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Gausserand Patrice domicilié(e) 29 avenue de l'Europe - 81600 - GAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gausserand Patrice domicilié(e) 29 avenue de l'Europe - 81600 - GAILLAC - France.

La marque Saveurs du Tarn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs du Tarn est expirée depuis le 29 mars 2022.


M. Gausserand Patrice - 29 avenue de l'Europe - 81600 - GAILLAC - France


M. Gausserand Patrice - 29 avenue de l'Europe - 81600 - GAILLAC - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins à indication géographique protégée “ Côtes du Tarn ”.